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Journal n°7568
du 11 octobre 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 septembre 2002, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à Savigliano (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 septembre 2002, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à Savigliano (Italie), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- S.B., né le 17 mars 1966 à Gray (Haute-Saône), de nationalité française, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- S.B., né le 17 mars 1966 à Gray (Haute-Saône), de nationalité française, sans ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 février 2005, enregistré, le nommé :
- S. W., né le 8 juillet 1971 à Manchester (Grande Bretagne), de nationalité britannique, ayant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 février 2005, enregistré, le nommé :
- S. W., né le 8 juillet 1971 à Manchester (Grande Bretagne), de nationalité britannique, ayant ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 mars 2006, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 15 octobre 1941 à Livorno (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 mars 2006, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 15 octobre 1941 à Livorno (Italie), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, ayant demeuré Le ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, ayant demeuré Le ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 août 1998, enregistré, le nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité italienne ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 août 1998, enregistré, le nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité italienne ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 août 1998, enregistré, le
nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 août 1998, enregistré, le
nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016, enregistré, le nommé :
- O. J. S., né le 16 août 1966 à Copenhague (Danemark), d’H. E. et d’H. E. I., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016, enregistré, le nommé :
- O. J. S., né le 16 août 1966 à Copenhague (Danemark), d’H. E. et d’H. E. I., de nationalité ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 mai 2008, enregistré, le nommé :
- C. F. P. alias A. R. S., née le 1er octobre 1965 à BELEM (PA - BRESIL) de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 mai 2008, enregistré, le nommé :
- C. F. P. alias A. R. S., née le 1er octobre 1965 à BELEM (PA - BRESIL) de nationalité ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 juin 2015, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 9 mai 1974 à Angelholm - Suède, de S. et de L. H., de nationalité suédoise, gérant de ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 juin 2015, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 9 mai 1974 à Angelholm - Suède, de S. et de L. H., de nationalité suédoise, gérant de ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 septembre 2009, enregistré, le nommé :
- L. A. K. E., né le l8 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 septembre 2009, enregistré, le nommé :
- L. A. K. E., né le l8 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de Cap d’Ail en date du 21 juin 2011, le nommé :
- B. F., né le 19 octobre 1983 à Monaco, de J-M. et de M. S., de nationalité française, serveur, ayant ... Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de Cap d’Ail en date du 21 juin 2011, le nommé :
- B. F., né le 19 octobre 1983 à Monaco, de J-M. et de M. S., de nationalité française, serveur, ayant ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale).
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2013, enregistré,
Les nommés :
J. S.
Née le 9 novembre 1993 à MEDE (BOSNIE)
De M. et de P. (Nom de famille ignoré)
De ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2013, enregistré,
Les nommés :
J. S.
Née le 9 novembre 1993 à MEDE (BOSNIE)
De M. et de P. (Nom de famille ignoré)
De ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 avril 2002, enregistré, le nommé :
- G. S. né le 5 novembre 1948 à MESSINE (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 avril 2002, enregistré, le nommé :
- G. S. né le 5 novembre 1948 à MESSINE (Italie), de nationalité italienne, sans ...